Étude sur l’histoire des alleux en France : avec une carte des pays allodiaux (Éd.1888) PDF

Étude sur l’histoire des alleux en France : avec une carte des pays allodiaux (Éd.1888) PDF à la navigation Sauter à la recherche Un alleu ou franc-alleu est une terre dont le possesseur ne doit pas d’hommage ou de reconnaissance à un seigneur. Leurs possesseurs ne doivent payer ni redevance seigneuriale telle que le cens, ni les lods à chaque mutation, d’où l’expression de terres allodiales. Coutume de Troyes, de Chaumont-en-Bassigny, de Langres, etc. Il existe aussi des alleux nobles.


Étude sur l’histoire des alleux en France : avec une carte des pays allodiaux / par Émile Chénon,…
Date de l’édition originale : 1888
Sujet de l’ouvrage : Franc-alleu — France — Histoire

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Alleu, alloux ou franc-alleu vient du francique alôd, latin allodium. D’après Preudhomme,  celui qui possède un franc-alleu n’est sujet à aucune soumission pour marque de directe de la seigneurie, et au contraire, il est lui-même en quelque sorte le seigneur direct de l’héritage qu’il possède en franc-alleu. Un alleu est une terre franche et libre, contrairement aux fiefs ou aux censives impliquant une redevance seigneuriale. Il s’agit donc d’une terre ne dépendant d’aucune seigneurie foncière. Les alleux sont définis comme un domaine en pleine propriété, libre de toute redevance, le plus souvent hérité. L’alleu a été répandu dans le Midi également : Italie, Provence, Languedoc.

Selon Georges Duby,  partout en réalité, les possessions seigneuriales étaient loin de recouvrir l’ensemble des terroirs. On donnait spécialement ce nom sous l’ancien Régime à un petit pays situé sur les confins de la Haute-Marche et de la Basse-Auvergne. Chénon définit l’alleu souverain comme celui qui confère à son propriétaire des droits régaliens tels que le droit de lever des impôts sur ses sujets et, surtout, celui de rendre la justice en dernier ressort, sans aucun recours à la justice royale. Toutefois, cette notion d’alleux souverain contredit le principe fondamental selon lequel il n’existe pas en France de principauté comme c’est le cas dans les pays d’Empire, car toute terre relève du roi de France, et toute justice aussi. Il y a de nombreux exemples de grands féodaux qui ont eu la prétention de s’affranchir et de rivaliser avec les rois, notamment les comtes de Bretagne. Haut-Berry, jusqu’à sa réunion à la Couronne en 1766n. Sage l’incorpore au domaine royal par une ordonnance de septembre 1379n.

Paroy, en vertu d’une charte de 1199n. Comminges, ce jusqu’en 1244, date à laquelle il devient un fief mouvant du comté de Toulousen. Viviers, ce jusqu’en 1308, date à laquelle il devient un fief mouvant du royaume de Francen. Le Béarn est définitivement réuni au domaine royal par un édit d’octobre 1620. Le duché de Guyenne a revendiqué la qualité d’alleu souverain d’abord de 1202 à 1259 puis pendant la guerre de Cent Ansn. Westphalie avaient reconnue aux états immédiats du Saint-Empire romain germanique. Au Québec, le franc-alleu possède une existence juridique toujours présente, comme étant l’un des modes d’occupation du territoire.

En 1854 l’Acte pour l’abolition des droits et devoirs féodaux dans le Bas-Canada a opéré la commutation de tous les domaines seigneuriaux, fiefs et censives en franc-alleux roturiers. En vente immobilière, certains actes notariés comportent un article pour attester de l’allodialité du bien transigé, surtout par rapport à des transactions impliquant des concessions de terres de la Couronne par baux emphytéotiques, consenties à des pourvoiries, des villégiateurs ou à des compagnies de coupe forestière. Dictionnaire de français, en ligne sur le site des éditions Larousse . Jacques Heers, Le Moyen Âge, une imposture, Perrin, 1992 p. Georges Duby, L’économie rurale et la vie des campagnes dans l’Occident médiéval, Paris, Aubier, 1962 p. Voir le livre du Chanoine Depoter : Le Pays de Lalloeu, Histoire, mœurs et institutions. Paris, Odile Jacob, octobre 1995 , 377 p.

Les alleux : l’attraction par le régime des terres à double domaine, p. Droit et sciences économiques , 1972, 256 p. Histoire générale du droit privé français de 1789 à 1804, vol. Revue de Pau et du Béarn, no 2, 1974, p. Bidache, alleu souverain : du fief à la souveraineté , Ekaina. Dictionnaire de la langue française, t.

10 janvier 1842, Préfet du Doubs, C. Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution, Presses universitaires de France, 1987, p. Dominique Chagnollaud de Sabouret, La principauté de Monaco : histoire, identité, pouvoirs, Paris, LGDJ, 2015, 150 p. Variétés historiques, physiques et littéraires : ou Recherches d’un savant, contenant plusieurs pièces curieuses et intéressantes, t.